Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1.Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de ton entreprise], prestataire de services, organisme de formation et vendeur de produits liés à cette activité, et toute personne physique ou morale souhaitant bénéficier de ces prestations ou acheter des produits.
2. Prestations et Produits proposés
2.1. Prestations de service
Les prestations sont réalisées par un professionnel qualifié, conformément aux normes en vigueur. Il est de la responsabilité du client de signaler toute contre-indication avant la prestation.
2.2. Formation
Les formations visent à transmettre les connaissances et compétences nécessaires à la pratique. Elles sont accessibles à toute personne sous réserve d'acceptation du dossier d'inscription. Un support pédagogique peut être fourni aux participants.
2.3. Vente de produits
Produits disponibles : accessoires, consommables et autres produits liés au domaine concerné. Disponibilité : Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Description des produits : Les descriptions et photographies sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
3. Tarifs et Paiement Les tarifs des prestations et des produits sont indiqués en euros (€) pour le marché français et en francs CFA (FCFA) pour le marché sénégalais, hors taxes ou toutes taxes comprises (TTC) selon le statut de l’entreprise. Le paiement s’effectue par [moyens de paiement acceptés : espèces, virement, carte bancaire, etc.].
Pour les prestations, un acompte de :
-
15€ pour le marché français
-
10 000 FCFA pour le marché sénégalais
est requis lors de la réservation et n’est pas remboursable en cas d’annulation.
Pour les formations, un paiement en trois fois sans frais est proposé. En cas d’annulation, seule la première échéance versée fait office d’acompte et n’est pas remboursable.
Pour les produits, le paiement est exigé en totalité avant expédition.
4. Livraison et Retours des Produits
Délais de préparation : Les commandes sont préparées sous 3 jours ouvrés.
Mode de livraison : L’envoi se fait via Mondial Relay ou La Poste, avec un délai de livraison estimé entre 2 à 4 jours ouvrés.
Frais de livraison : Calculés en fonction du poids et de la destination.
Retour des produits : Le client dispose d’un délai de 14 jours après réception pour retourner un produit à ses frais, à condition qu’il soit non utilisé et dans son emballage d’origine. Les produits d’hygiène et consommables ne sont ni repris ni échangés pour des raisons sanitaires.
5. Prise de rendez-vous et annulation (Prestations et Formation)
Toute prise de rendez-vous pour une prestation doit être effectuée via [moyen utilisé : téléphone, site web, etc.]. En cas d’annulation ou d’absence, seul l’acompte versé reste non remboursable. Aucun autre frais supplémentaire ne sera demandé.
6. Responsabilité
Naturelles Therapy ne pourra être tenu responsable des réactions ou effets liés à l’utilisation des prestations ou produits vendus. Il appartient au client de s’assurer qu’il ne présente aucune contre-indication et de faire un usage conforme des produits.
7. Données personnelles
Les informations collectées lors de l’inscription, de la réservation ou d’un achat sont utilisées uniquement dans le cadre des prestations et restent confidentielles. Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
8. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français et sénégalais. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.